Disclaimer

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

CONTENU DE L'OFFRE ONLINE

L’auteur lui-même et le fournisseur d’accès aux informations s’efforcent sans cesse de mettre à disposition des informations de haute qualité. Néanmoins, l’auteur ne prend pas de responsabilité concernant l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Tout recours en responsabilité contre l’auteur, se rapportant à d’éventuels dommages matériels ou intellectuels découlant de l’utilisation partielle ou malintentionnée d‘informations, est fondamentalement exclu, dans la mesure où aucune faute ni intention délictueuse n’est imputable à l’auteur. Toutes les offres sont non contraignantes et sans engagement. L’auteur se réserve expressément la possibilité de modifier, de compléter, d’effacer des passages ou des pages, ou toute l’offre sans avertissement spécial, ou de suspendre ou d’arrêter définitivement la publication.

RENVOIS ET LIENS

Le renvoi à des liens (« links ») situés en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, cela de façon directe ou indirecte, n’entraîne sa responsabilité que dans la mesure où il a connaissance des contenus et qu’il lui est techniquement possible ou acceptable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus contraires à la loi. Le fournisseur de ces pages porte seul la responsabilité des contenus allant au-delà ou en particulier de dommages provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation du genre d’informations présentées, et non celui qui fait un simple renvoi à des liens sur une publication. De même, cette limitation est aussi valable pour les apports extérieurs des invités sur les forums de discussion, des listes de mailing intégrés par l’auteur et les chaînes de médias sociaux.

DROIT D'AUTEUR

Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de tenir compte des droits d’auteur des graphiques, des sons et des textes utilisés, d’utiliser des graphiques, sons et textes qu’il a produits lui-même ou de faire usage de graphiques, sons et textes en libre usage.

EFFET JURIDIQUE DE LA PRÉSENTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

La présente clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre internet à partir de laquelle on a été renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties de ces textes ou certaines formulations ne devaient pas, plus, ou seulement partiellement correspondre à la situation juridique, cela n’altérerait en aucune façon les autres parties du document au point de vue de leur contenu et de leur validité.

COLLECTE ET UTILISATION D'INFORMATIONS

En cas d’accès au portail, différentes données d’accès (par exemple adresse IP, date et heure d’accès, nom des fichiers appelés, etc.) sont enregistrées. Il n’y a pas de valorisations liées à la personne. Des données sont valorisées de façon anonyme dans des buts statistiques, par exemple pour savoir combien il y a d’accès au portail en un jour. Ces données sont traitées de façon strictement confidentielle, ne sont pas transmises à des tiers, et ne leur sont pas non plus accessibles, sauf si cela est exigé par le droit en vigueur et les autorités pénales compétentes.

GOOGLE ANALYTICS

Ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise ce qu’on appelle des « cookies », des fichiers de texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent d’analyser votre utilisation du site web. Les informations produites par les cookies concernant votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google aux USA et y sont enregistrées. Google va utiliser ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, dans le but de faire des rapports sur les activités du site web, pour regrouper les exploitants du site, web et pour fournir d’autres services en lien avec l’utilisation du site web et de l’internet. Google va aussi transmettre ces informations à des tiers le cas échéant, dans la mesure où cela est prescrit juridiquement ou si des tiers sont chargés par Google de retravailler des données. En aucun cas Google ne mettra en lien votre adresse IP avec d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’installation de cookies par une option correspondante du Software de votre Browser ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que dans ce cas, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser la totalité des fonctions de ce site web. En utilisant ce site web, vous vous déclarez d’accord avec le traitement des données prélevées à travers vous par Google, de la façon précédemment décrite et dans le but précédemment mentionné.

COOKIES

Un petit fichier (appelé « cookie ») est enregistré sur les ordinateurs des utilisateurs lorsqu’ils utilisent ce portail. Ce fichier sert exclusivement au relevé anonyme du nombre des visiteurs.

SÉCURITÉ DES DONNÉES

L’enregistrement sécurisé des données liées à la personne est garanti.